Éditeur du site
Le présent site est édité par la société BRINIACUS IMMOBILIER, SASU au capital de 5 000 €, dont le siège social est situé 11 rue Colonel Robert Guillaud, 69530 Brignais.
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Directeur de la publication : Fayçal Abdou, président de BRINIACUS IMMOBILIER depuis le 14 avril 2023.
Téléphone : 04 81 91 22 96. E-mail : contact@arthurimmobrignais.com.
Carte professionnelle et assurance
Titulaire de la carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI69012023000000082, délivrée par la CCI de Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne.
Assurée en responsabilité civile professionnelle par MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9, sous le contrat n° 120 142 154.
BRINIACUS IMMOBILIER déclare ne pouvoir ni recevoir ni détenir des fonds, effets ou valeurs autres que ceux représentatifs de sa rémunération. Aucune garantie financière n'est en conséquence requise pour son activité de transaction.
Gestion locative
La gestion locative n'est pas assurée par BRINIACUS IMMOBILIER. Les mandats de gestion locative sont signés directement avec SARL CHAMBLAS IMMOBILIER, exerçant sous le nom commercial « Ardalys Immobilier », 445 Grand'Rue, 07270 Le Crestet.
Ardalys Immobilier est titulaire de la carte professionnelle « Transaction sur immeubles et fonds de commerce et Gestion immobilière » n° CPI07022026000000003, délivrée par la CCI de l'Ardèche, et dispose d'une garantie financière de 120 000 € apportée par GALIAN – SMABTP, 89 rue de la Boétie, 75008 Paris.
Hébergement
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Médiateur de la consommation
Conformément à l'article L. 616-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec l'agence, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
MCP Médiation, 12 square Desnouettes, 75015 Paris — www.mcpmediation.org — contact@mcpmediation.org.
Propriété intellectuelle
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Droit applicable
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